Prothese und Einsetzsystem

Brevet européen · EP1862149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1862149
Numéro de demande
EP07252090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2007
Publié
5 déc. 2007
Délivré
1 févr. 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 444268 31.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing Corp.

56 E. Bell Drive, Warsaw, IN 46581-0587, US

Inventeur

Metzger, Robert

Wakarusa, Indiana 46573, US

Fox, Duke A

Winona Lake Indiana 46590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.