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Brevet européen · EP1862256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1862256
- Numéro de demande
- EP07009684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2007
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 31 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B23Q 39/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006026183 30.05.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 27.04.2010
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
Grossmann, Walter
73666 Baltmannsweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.