Système de commande d'un pantographe, procédé mis en oeuvre et module de commande d'un tel système

Brevet européen · EP1862347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1862347
Numéro de demande
EP07290653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2007
Publié
5 déc. 2007
Délivré
23 août 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 5/32 (2006.01)
Priorité
FR 0651939 29.05.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

143 Boulevard Anatole France Carrefour Pleyel, 93200 Saint Denis, FR

Inventeur

Blanvillain, Gérard

37270 Veretz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.