Füllventil

Brevet européen · EP1862604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1862604
Numéro de demande
EP07010787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2007
Publié
5 déc. 2007
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E03D 1/32 (2006.01)
F16K 31/34 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006026284 02.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 2 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur

    Publié dans Swissreg le 02.09.2017

  5. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Sanitärtechnik Eisenberg GmbH

In der Wiesen 8, 07607 Eisenberg/Thür., DE

Mandataire

Meyer & Kollegen

Ringstrasse 35c, 7000 Chur

Inventeur

Forkel, Frank

96450 Coburg, DE

Krzyzanowski, Michael

96472 Rödental, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.