Schlüssel
Brevet européen · EP1862615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1862615
- Numéro de demande
- EP07009462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 19/06 (2006.01)E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 9512006 01.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 19 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
Neumayer, Harald, Ing.
1220 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.