Dampferzeuger

Brevet européen · EP1862734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1862734
Numéro de demande
EP06125205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2006
Publié
5 déc. 2007
Délivré
21 sept. 2011
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102005058592 07.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 15 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

  3. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Inventeur

Frings, Thomas

53520 Schuld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.