Dampferzeuger
Brevet européen · EP1862734 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1862734
- Numéro de demande
- EP06125205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2006
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005058592 07.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 15 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Inventeur
Frings, Thomas
53520 Schuld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.