Nanostrukturierter Diffraktionsfilter nullter Ordnung

Brevet européen · EP1862827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1862827
Numéro de demande
EP07109000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 mai 2007
Publié
5 déc. 2007
Délivré
18 mars 2009
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
//G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
US 809385 P 31.05.2006
CH 402007 12.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 31 mai 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2012

  3. 13 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

  4. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Stuck, Alexander

5430 Wettingen

Walter, Harald

8810 Horgen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.