Zündkerze

Brevet européen · EP1863142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1863142
Numéro de demande
EP07010751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2007
Publié
5 déc. 2007
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 13/20 (2006.01)
H01T 13/32 (2006.01)
Priorité
DE 102006025835 02.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

BorgWarner BERU Systems GmbH

Mörikestrasse 155, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

Niessner, Werner

71711 Steinheim, DE

Vogt, Gunther

71642 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.