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Brevet européen · EP1863353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1863353
- Numéro de demande
- EP06734181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2006
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 25 août 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- US 94047 30.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/003606 01.02.2006
- Publication PCT
- WO2006/107385 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 25 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2010
Parties
Inventeur
SAWHILL, Matthew, P.
Des Moines, Iowa 50317, US
LEBSACK, Kenneth, L.
Des Moines, Iowa 50317, US
KANIS, Bryan, D.
Des Moines, Iowa 50317, US
MYERS, James, L.
Des Moines, Iowa 50317, US
BERGMAN, Matthew, A.
Des Moines, IA 50317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.