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Brevet européen · EP1863373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1863373
Numéro de demande
EP06748366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
2 oct. 2013
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
B64D 11/06 (2006.01)
B60R 11/02 (2006.01)
Priorité
US 97662 31.03.2005
Demande PCT
PCT/US2006/008985 09.03.2006
Publication PCT
WO2006/107521 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 2 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

Parties

Titulaire

Satterfield, Johnny A.

26543 Brooks Circle, Stevenson Ranch CA 91381, US

Inventeur

Satterfield, Johnny A.

Stevenson Ranch CA 91381, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.