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Brevet européen · EP1863395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1863395
Numéro de demande
EP06738474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
2 déc. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/04 (2006.01)
Priorité
US 82138 16.03.2005
Demande PCT
PCT/US2006/009414 15.03.2006
Publication PCT
WO2006/101934 28.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Titulaire

Allegiance Corporation

1430 Waukegan Road, McGaw Park, IL 60085, US

Inventeur

WANG, Shiping

Libertyville, Illinois 60048, US

BERGER, Ida

Buffalo Grove, Illinois 60089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.