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Brevet européen · EP1863460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1863460
Numéro de demande
EP06743214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
16 janv. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 31/19 (2006.01)
Priorité
EP 05006188 22.03.2005
EP 05028321 23.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/060973 22.03.2006
Publication PCT
WO2006/100281 28.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 16 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2013

Parties

Titulaire

Losan Pharma GmbH

Otto-Hahn-Strasse 13, 79395 Neuenburg, DE

Inventeur

GRUBER, Peter

79249 Merzhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.