REVERSIBLE DRUCKERANORDNUNG
Brevet européen · EP1863649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1863649
- Numéro de demande
- EP06738601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2006
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 33/00 (2006.01)B41J 11/66 (2006.01)B41J 35/28 (2006.01)B41J 2/32 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)
- Priorité
- US 662526 P 16.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/009563 16.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/102000 28.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
OBENSHAIN, Marc, R.
Cumming, Georgia 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.