VERSCHLUSS FÜR EINEN AEROSOLBEHÄLTER ODER EINE SPRÜHDOSE

Brevet européen · EP1863727 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1863727
Numéro de demande
EP05854297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2005
Publié
12 déc. 2007
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/16 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
DE 102004060491 16.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/045536 15.12.2005
Publication PCT
WO2006/066061 22.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

Wella GmbH

Sulzbacher Strasse 40, 65825 Schwalbach am Taunus, DE

Inventeur

EBERHARDT, Heiko

61440 Oberursel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.