HARTSTOFFSCHICHT
Brevet européen · EP1863947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1863947
- Numéro de demande
- EP06700563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/32 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)C23C 14/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 518052005 24.03.2005CH 12892005 03.08.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000042 19.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/099754 28.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.