BELÜFTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1864058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1864058
- Numéro de demande
- EP06707588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2006
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/068 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005014672 29.03.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/002426 16.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/102996 05.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
FIEDLER, Eckehard
6291 NM Vaals, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.