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Brevet européen · EP1864107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1864107
- Numéro de demande
- EP06727390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2006
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 30 mars 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 11/08 (2006.01)G01N 33/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405277 31.03.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/000730 30.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/103542 05.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.03.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 févr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.02.2013
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.