VAKUUMPLASMAGENERATOR

Brevet européen · EP1864313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864313
Numéro de demande
EP06705364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
19 déc. 2012
Radié
1 mars 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02M 7/10 (2006.01)
H02M 7/5387 (2007.01)
H01J 37/32 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
CH 5182005 24.03.2005
CH 12902005 03.08.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000124 01.03.2006
Publication PCT
WO2006/099759 28.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    01.03.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Oerlikon Trading AG, Trübbach

9477 Trübbach

Inventeur

TUYMER, Gerhard

A-4701 Bad Schallerbach, AT

RAMM, Jürgen

CH-7304 Maienfeld

LENDI, Daniel

CH-9472 Grabs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.