MEHRFACH-LAUTSPRECHER-EINRICHTUNG

Brevet européen · EP1864548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864548
Numéro de demande
EP06704432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/26 (2006.01)
H04R 5/02 (2006.01)
Priorité
EP 05102091 17.03.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/050003 02.01.2006
Publication PCT
WO2006/097857 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

PSS Belgium NV

Hoogveld 50, 8200 Dendermonde, BE

Inventeur

CORYNEN, David, M., E.

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.