Vetement modulaire
Brevet européen · EP1864581 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1864581
- Numéro de demande
- EP07109596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2007
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A41D 1/00 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)F41H 1/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0605018 06.06.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Rene, Frédéric
75015 Paris, FR
Brucker, Xavier
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.