Assemblage et procédé d'assemblage par brasage d'un objet et d'un support

Brevet européen · EP1864743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864743
Numéro de demande
EP07301051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2007
Publié
12 déc. 2007
Délivré
8 avr. 2009
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 1/00 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
H01L 21/60 (2006.01)
H01S 5/022 (2006.01)
Priorité
FR 0604984 06.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

Kopp, Christophe

38120 Fontanil-Cornillon, FR

Baleras, François

38170 Seyssinet, FR

Martinez, Christophe

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.