Strahlanlage
Brevet européen · EP1864755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1864755
- Numéro de demande
- EP07011336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2007
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 18 févr. 2009
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24C 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006026897 09.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 20 févr. 2009
Transféré
- Titulaire
- Rösler Oberflächentechnik GmbH, Werk Hausen,, Hausen Nr. 1, 96231 Bad Staffelstein, Allemagne → Rösler Holding GmbH & Co. KG, Hausen Nr. 1, 96231 Bad Staffelstein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.02.2009
- 18 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 18 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
Parties
Inventeur
Boie, Klaas
30625 Hannover, DE
Buchheim, Andreas
33189 Schlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.