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Brevet européen · EP1864826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864826
Numéro de demande
EP06012007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
19 août 2009
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 24/14 (2006.01)
B43K 24/16 (2006.01)
B43K 27/02 (2006.01)
B43K 29/00 (2006.01)
B43K 29/08 (2006.01)
B43K 29/10 (2006.01)
B43K 29/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 9 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

  3. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Alfred Dunhill Limited

ALFRED DUNHILL LIMITED

30 Duke Street, St James's, London SW1Y 6DL, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Stevens, Richard John

Cornwall TR1 3ES, GB

Tropper, Michael

London W1K 6TD, GB

Roux, Frédéric

74250 Peillonnex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.