Fahrzeugklimaanlage

Brevet européen · EP1864839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864839
Numéro de demande
EP07011144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2007
Publié
12 déc. 2007
Délivré
15 avr. 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/32 (2006.01)
//F25B 43/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006157307 06.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi, Gunma 372-8502, JP

Inventeur

Tsuboi, Masato c/o Sanden Corporation

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Suzuki, Kenichi c/o Sanden Corporation

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Matsumoto, Yuuichi sanden Corporation

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.