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Brevet européen · EP1864910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1864910
- Numéro de demande
- EP06425384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2006
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 2 mai 2012
- Radié
- 2 mai 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B65C 9/04 (2006.01)B65C 9/06 (2006.01)B65C 9/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 2 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2012
Parties
Inventeur
Zacché, Vanni
46037 Roncoferraro Mantova, IT
Secchi, Antonio
42040 Campegine Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.