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Brevet européen · EP1865584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1865584
Numéro de demande
EP07109549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2007
Publié
12 déc. 2007
Délivré
25 juin 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/10 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
H02G 3/38 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 202006009182 U 08.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

Milton, Stefan

373 02 Ramdala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.