Système de communication UWB coopératif de type cohérent

Brevet européen · EP1865613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1865613
Numéro de demande
EP07109489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2007
Publié
12 déc. 2007
Délivré
17 mars 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/69 (2006.01)
Priorité
FR 0652034 06.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

Abou Rjeily, Chadi c/o COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

38054, GRENOBLE CEDEX 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.