Verfahren zum Erstellen eines individuellen Hörgeräteprogramms
Brevet européen · EP1865748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1865748
- Numéro de demande
- EP07108595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006026489 07.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.08.2009
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Inventeur
Giese, Ulrich
91052 Erlangen, DE
Grafenberg, Esfandiar
91090 Effeltrich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.