Gargeräte-Heizelement und Gargerät damit
Brevet européen · EP1865753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1865753
- Numéro de demande
- EP07011298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2007
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05B 3/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006009227 U 09.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
5 entrées antérieures
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 9 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2016
- 12 oct. 2016
Transféré
- Titulaire
- Rational AG, Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg/Lech, Allemagne, FRIMA T SAS, 4 rue de la Charente, 68271 Wittenheim Cedex, France → Rational AG, Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg/Lech, Allemagne, FRIMA International AG, Heinrich-Wild-Strasse 202, 9435 Heerbrugg
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
- 17 déc. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rational AG, Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg/Lech, Allemagne, Frima SA, 4 Rue de la Charente, 68271 Wittenheim Cedex, France → Rational AG, Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg/Lech, Allemagne, FRIMA T SAS, 4 rue de la Charente, 68271 Wittenheim Cedex, France
Publié dans Swissreg le 17.12.2010
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
79206 Breisach/Oberrimsingen, DE
79395 Neuenburg am Rhein, DE
68100 Mulhouse, FR
86854 Amberg, DE
86899 Landsberg/Lech, DE
67120 Duttlenheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.