DUFTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1865763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1865763
- Numéro de demande
- EP06721894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 22 août 2012
- Radié
- 3 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01K 1/015 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)A61L 9/014 (2006.01)
- Priorité
- US 668176 P 04.04.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000187 03.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/105680 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
2 entrées antérieures
- 12 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 12.10.2012
- 22 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
Parties
Inventeur
CH-2502 Biel
CH-8618 Oetwil Am See
CH-8037 Zürich
Nyack, New York 10960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.