PEDIKELSCHRAUBE

Brevet européen · EP1865862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1865862
Numéro de demande
EP06724014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
24 août 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
EP 05007292 04.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003059 04.04.2006
Publication PCT
WO2006/105935 12.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Inventeur

CASUTT, Simon

CH-9200 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.