FOLIENBASIERTER SCHUTZMECHANISMUS
Brevet européen · EP1866013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1866013
- Numéro de demande
- EP05745480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2005
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 2 mai 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005015801 06.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/004735 02.05.2005
- Publication PCT
- WO2006/105807 12.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.05.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 29 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 29.11.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
80639 München, DE
84435 Lengdorf, DE
85411 Hohenkammer, DE
82024 Taufkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.