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Brevet européen · EP1866104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1866104
Numéro de demande
EP06706132
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
24 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 3/00 (2006.01)
B23K 10/00 (2006.01)
Priorité
DK 200500418 23.03.2005
Demande PCT
PCT/DK2006/000163 23.03.2006
Publication PCT
WO2006/099872 28.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Inventeur

SØRENSEN, Poul

DK-4652 Hårlev, DK

VOSS, Brian

DK-6000 Kolding, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.