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Brevet européen · EP1866149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1866149
Numéro de demande
EP06721104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
22 mai 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/08 (2006.01)
B32B 19/00 (2006.01)
B32B 9/00 (2006.01)
Priorité
US 99756 05.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/007036 27.02.2006
Publication PCT
WO2006/107465 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Inventeur

ANTON, Bryce

Longmont, Colorado 80501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.