POLYMERES MATERIAL
Brevet européen · EP1866372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1866372
- Numéro de demande
- EP06726663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 65/40 (2006.01)C08L 71/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0506934 06.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001260 06.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/106338 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
FLATH, Dianne
Elswick PR4 3ZP, GB
WILSON, Brian
Garstang, Lancashire PR3 1JG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.