POLYMERES MATERIAL

Brevet européen · EP1866372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1866372
Numéro de demande
EP06726663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
3 déc. 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/40 (2006.01)
C08L 71/10 (2006.01)
Priorité
GB 0506934 06.04.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001260 06.04.2006
Publication PCT
WO2006/106338 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

FLATH, Dianne

Elswick PR4 3ZP, GB

WILSON, Brian

Garstang, Lancashire PR3 1JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.