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Brevet européen · EP1866438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1866438
- Numéro de demande
- EP06726631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 4 avr. 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Radié
- 4 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 0506807 04.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001227 04.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/106316 12.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Inventeur
THELWELL, Nicola Jo, c/o DxS Limited
Manchester M139XX, GB
RAVETTO, Paul Francis, c/o DxS Limited
Manchester M13 9XX, GB
WHITCOMBE, David Mark, c/o DxS Limited
Manchester M13 9XX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.