DOPPELKOLBENZYKLUSMOTOR
Brevet européen · EP1866530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1866530
- Numéro de demande
- EP06737682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 25/08 (2006.01)F02B 75/28 (2006.01)
- Priorité
- US 661195 P 11.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/008526 09.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/099106 21.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
TOUR, Benjamin
San Diego, California 92120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.