VERBINDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1866611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1866611
- Numéro de demande
- EP06738669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 23/20 (2006.01)G01F 1/24 (2006.01)G01G 3/02 (2006.01)G01G 17/04 (2006.01)G01G 23/37 (2006.01)B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- US 662665 P 17.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/009635 17.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/102028 28.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
RANKIN, William, John
Burnsville, Minnesota 55337, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.