Hygieneprodukt

Brevet européen · EP1867310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1867310
Numéro de demande
EP07011716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2007
Publié
19 déc. 2007
Délivré
19 oct. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/04 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
DE 202006009469 U 16.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 19 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

Parties

Titulaire

W. Pelz GmbH & Co. KG

Willy-Pelz-Strasse 8-9, 23812 Wahlstedt/Holstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.