Treibstangenbeschlag eines Fensters oder einer Tür

Brevet européen · EP1867821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1867821
Numéro de demande
EP06425583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/52 (2006.01)
Priorité
IT TO20060434 15.06.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Savio S.p.A.

SAVIO S.p.A.

Via Torino, 25 (S.S. 25), 10050 Chiusa San Michele, IT

Inventeur

Balbo di Vinadio, Aimone

10050 Chiusa San Michele (Torino), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.