Automatisches Verschiebungsbelüftungssystem mit Erhitzungsmodus

Brevet européen · EP1867932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1867932
Numéro de demande
EP07115479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
3 déc. 2008
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/068 (2006.01)
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 11/00 (2006.01)
Priorité
US 593350 P 06.01.2005
WO PCT/US2005/017793 19.05.2005
Divisionnaire de
EP06717750
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Titulaire

Halton Oy

Halton OY

Niittyvillankuja 4, 01510 Vantaa, FI

Inventeur

Bagwell, Rick A.

Scottsville, KY 42164, US

Livchak, Andrey V.

Bowling Green, KY 42103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.