Virole d'horlogerie
Brevet européen · EP1868045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1868045
- Numéro de demande
- EP06012021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 20 févr. 2019
- Radié
- 12 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.04.2019
- 20 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.