Außenläufermotor
Brevet européen · EP1868282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1868282
- Numéro de demande
- EP07007672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2007
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 18 juin 2014
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006027566 14.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- AMK Holding GmbH & Co. KG, Gaußstraße 37-39, 73230 Kirchheim/Teck, Allemagne → AMK Arnold Müller GmbH & Co.KG, Gaussstrasse 37-39, 73230 Kirchheim / Teck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.11.2020
- 4 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MESSERSCHMIDT AG, Hahnrainweg 4, Postfach, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 4 sept. 2019
Transféré
- Titulaire
- AMK Arnold Müller GmbH & Co.KG, Gaussstrasse 37-39, 73230 Kirchheim / Teck, Allemagne → AMK Holding GmbH & Co. KG, Gaußstraße 37-39, 73230 Kirchheim/Teck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
- 9 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
73666 Hohengehren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.