ERFASSUNG VON BILDERN ESSBARER SUBSTRATE
Brevet européen · EP1868441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1868441
- Numéro de demande
- EP06740667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23G 3/34 (2006.01)A23G 3/20 (2006.01)A23G 3/28 (2006.01)A23G 4/06 (2006.01)A21C 14/00 (2006.01)B41J 2/045 (2006.01)A21C 9/04 (2006.01)A21C 11/10 (2006.01)A21C 15/00 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)
- Priorité
- US 669094 P 07.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/012926 06.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/110501 19.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
MARTIN, Jeffrey, Wes
Jackson, Tennessee 38305, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.