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Brevet européen · EP1868517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1868517
Numéro de demande
EP05730243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2005
Publié
26 déc. 2007
Délivré
2 janv. 2013
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2005/010540 29.03.2005
Publication PCT
WO2006/104487 05.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

OLEVSKY, Boris

Fairlawn, NJ 07950, US

BOOTH, Kevin, C.

Alamo, CA 94507, US

GRANT, Joseph, M.

Danville, CA 94526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.