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Brevet européen · EP1868673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1868673
Numéro de demande
EP06754741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
8 juin 2016
Radié
13 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
B65D 75/36 (2006.01)
B65B 61/02 (2006.01)
Priorité
GB 0507710 15.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/061606 13.04.2006
Publication PCT
WO2006/108876 19.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

MELINIOTIS, Andreas Mark

Cambridge, CB4 2QB, GB

EVANS, Peter Alan

Cambridgeshire, CB6 2ST, GB

EASON, Stephen William

Norfolk, IP22 1RX, GB

HARMER, Quentin John

Cambridge, CB5 9NJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.