HERSTELLUNG VON THIOLACTONEN

Brevet européen · EP1868717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1868717
Numéro de demande
EP06724281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
27 mars 2013
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 23/46 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
Priorité
EP 05008254 15.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003375 12.04.2006
Publication PCT
WO2006/108636 19.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

BONRATH, Werner

79115 Freiburg, DE

KARGE, Reinhard

79219 Staufen, DE

ROESSLER, Felix

CH-4303 Kaiseraugst

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.