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Brevet européen · EP1868724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1868724
Numéro de demande
EP06723962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
13 mars 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 05007267 04.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003003 03.04.2006
Publication PCT
WO2006/105919 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Inventeur

SCHLAUBITZ, Thomas

6045 Meggen

BURDACK, Torsten

80687 Muenchen, DE

FEDERER, Paul

6110 Wolhusen

GEORGE, Christian

82515 Wolfratshausen, DE

GRUETER, Guido

CH-6038 Gisikon

SCHOLLE, Andreas

86899 Landsberg am Lech, DE

TENZLER, Guenter

80638 Muenchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.