STABILITÄTSSYSTEM FÜR EIN NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP1868829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1868829
Numéro de demande
EP06750287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
5 sept. 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 21/055 (2006.01)
B62B 3/06 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B60G 21/05 (2006.01)
B62D 37/04 (2006.01)
B62D 51/04 (2006.01)
B62D 51/02 (2006.01)
Priorité
US 404171 13.04.2006
US 404607 13.04.2006
US 671548 P 14.04.2005
US 672148 P 14.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/014214 14.04.2006
Publication PCT
WO2006/113511 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Inventeur

PASSERI, Gianni

I-46030 Virgilio (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.