STABILITÄTSSYSTEM FÜR EIN NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP1868829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1868829
- Numéro de demande
- EP06750287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 21/055 (2006.01)B62B 3/06 (2006.01)B66F 9/075 (2006.01)B60G 21/05 (2006.01)B62D 37/04 (2006.01)B62D 51/04 (2006.01)B62D 51/02 (2006.01)
- Priorité
- US 404171 13.04.2006US 404607 13.04.2006US 671548 P 14.04.2005US 672148 P 14.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/014214 14.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/113511 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
PASSERI, Gianni
I-46030 Virgilio (MN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.