HYDRAULISCHES SYSTEM FÜR EIN NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP1868935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1868935
- Numéro de demande
- EP06750058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2006
- Publié
- 26 déc. 2007
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 9/10 (2006.01)F15B 11/05 (2006.01)F15B 11/17 (2006.01)
- Priorité
- US 404173 13.04.2006US 671547 P 14.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/013893 14.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/113363 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
PASSERI, Gianni
I-46030 Virgilio (MN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.