HYDRAULISCHES SYSTEM FÜR EIN NUTZFAHRZEUG

Brevet européen · EP1868935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1868935
Numéro de demande
EP06750058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2006
Publié
26 déc. 2007
Délivré
11 mars 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/10 (2006.01)
F15B 11/05 (2006.01)
F15B 11/17 (2006.01)
Priorité
US 404173 13.04.2006
US 671547 P 14.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/013893 14.04.2006
Publication PCT
WO2006/113363 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

PASSERI, Gianni

I-46030 Virgilio (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.